Données de santé : comment Achyl les protège
Les données de santé traitées par Achyl sont hébergées en France chez des hébergeurs certifiés HDS et chiffrées. Elles sont pseudonymisées avant toute rédaction par l'IA et ne servent jamais à entraîner des modèles. Vous pouvez exporter l'archive complète de votre cabinet à tout moment.
Où sont hébergées les données ?
Toutes les données — dossiers, documents, enregistrements, sauvegardes — sont stockées en France, chez des hébergeurs certifiés pour l'hébergement de données de santé au sens de l'article L1111-8 du code de la santé publique. Aucun stockage n'est réalisé hors de l'Union européenne.
| Ce qui est hébergé | Hébergeur | Garantie |
|---|---|---|
| Application et base de données (dossiers, comptes-rendus, transcriptions) | Scalingo, France | Certificat HDS n° 38436 |
| Fichiers (enregistrements audio, documents importés, PDF signés) | Amazon Web Services, région Paris | Certification HDS ; fichiers chiffrés par Achyl avant envoi |
Le détail de ce que la certification couvre, et de ce qui reste à la charge de l'éditeur, est expliqué dans la page sur l'hébergement HDS.
Les données sont-elles chiffrées ?
- Au repos : les données personnelles et de santé sont chiffrées en base (Fernet : AES-128 CBC et HMAC-SHA256).
- En transit : tous les échanges passent par TLS.
- Fichiers : ils sont chiffrés par Achyl avant d'être envoyés au stockage, et les clés sont conservées hors de l'hébergeur des fichiers, qui ne détient que des données illisibles.
- Accès : chaque compte est cloisonné, les accès aux dossiers sont journalisés, et l'authentification à deux facteurs est disponible.
Que voit l'IA, et que ne voit-elle pas ?
Avant toute rédaction, les identifiants directs du patient (nom, coordonnées) sont remplacés par des jetons : le modèle rédige à partir d'un texte pseudonymisé, et les noms ne sont rétablis qu'à l'affichage, dans votre compte. L'IA rédige ; elle ne calcule pas les scores ni les valeurs dérivées, ne recopie pas les mesures des appareils, et ne pose pas le diagnostic. Vous restez maître de l'analyse et du diagnostic.
Le fonctionnement complet est décrit dans la page sur l'IA et le secret médical, et le recueil de l'accord du patient dans celle sur le consentement du patient à l'enregistrement.
Les données servent-elles à entraîner des modèles ?
Non. L'IA est fournie par Mistral AI et, pour la rédaction lorsqu'elle est activée, par Microsoft (Azure), dans l'Union européenne, sous des contrats de traitement des données qui excluent l'usage des données pour l'entraînement des modèles. Achyl ne vend ni ne cède aucune donnée. Chaque prestataire est nommé dans la liste des sous-traitants.
Combien de temps les données sont-elles conservées ?
| Donnée | Durée | Précision |
|---|---|---|
| Enregistrement audio | 30 jours après la transcription | Le texte transcrit reste au dossier ; un audio non transcrit n'est pas supprimé |
| Dossier patient (consultations, documents) | Durée choisie par le praticien | La conservation du dossier relève du praticien, responsable du traitement |
| Journal des accès aux dossiers | 20 ans | Création, consultation, modification et suppression |
| Journaux techniques de sécurité | 12 mois | Traces de fonctionnement, distinctes du journal des accès |
| Archive d'export du cabinet | Supprimée 7 jours après sa création | Elle contient une copie complète de la patientèle |
| Compte résilié | 90 jours d'accès, puis suppression | Le temps de récupérer l'archive complète |
Pour la durée de conservation du dossier lui-même, voir la page sur le RGPD en cabinet de podologie.
Comment récupérer toutes vos données ?
- Depuis votre compte, demandez l'export de l'archive du cabinet.
- L'archive est préparée en tâche de fond, puis proposée au téléchargement.
- Téléchargez-la dans les 7 jours : les documents y sont en HTML lisible hors ligne, et les PDF signés sont copiés à l'identique.
- Conservez-la sur votre propre support : elle ne dépend d'aucune adresse Achyl pour s'ouvrir.
Où lire les engagements contractuels ?
- L'accord de traitement des données (DPA) : le contrat de sous-traitance au sens de l'article 28 du RGPD, accepté à la création du compte.
- La liste des sous-traitants : chaque prestataire, son rôle, sa localisation, et s'il peut traiter des données de santé.
- La politique de confidentialité : les données traitées, leurs finalités et les droits des personnes.
Questions fréquentes
Les données de mes patients quittent-elles la France ?
Le stockage est réalisé en France, chez Scalingo et Amazon Web Services (région Paris). La transcription est confiée à Mistral AI, la rédaction à Mistral AI ou à Microsoft (Azure), dans l'Union européenne.
Achyl utilise-t-il les données pour entraîner son IA ?
Non. Les contrats avec Mistral AI et Microsoft excluent l'entraînement des modèles sur vos données, et Achyl ne vend ni ne cède aucune donnée.
Que devient mon compte si je résilie ?
Vous gardez l'accès pendant 90 jours pour exporter l'archive complète du cabinet, puis les données sont supprimées.
Qui voit les dossiers dans un cabinet à plusieurs ?
Les praticiens du cabinet partagent les dossiers de soin ; chaque accès est inscrit au journal des accès, conservé 20 ans. Le chat IA d'un praticien n'est visible de personne d'autre.