Mentions légales

Le site et la plateforme Achyl sont édités par Baptiste DUPRAT, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « Norolo », immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) — SIREN 844 051 813, SIRET du siège 844 051 813 00047 —, dont le siège est situé à Beaucouzé (49070).

Numéro de TVA intracommunautaire : FR36 844 051 813.
Directeur de la publication : Baptiste DUPRAT.
Contact : contact@achyl.co.

La plateforme et les données sont hébergées en France par Scalingo SAS, société par actions simplifiée immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro 808 665 483, dont le siège est situé 13 rue Jacques Peirotes, 67000 Strasbourg.

Les données de santé sont hébergées dans le cadre de la certification « Hébergeur de Données de Santé » (HDS) de Scalingo (certificat HDS n° 38436), au sens de l'article L.1111-8 du Code de la santé publique.

L'ensemble des éléments de la plateforme (marque « Achyl », logo, interface, textes, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Le traitement des données personnelles et des données de santé est décrit dans notre politique de confidentialité. Vous y trouverez l'identité du responsable de traitement, les finalités, les durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits.

Achyl est un outil d'aide à la rédaction de comptes-rendus à destination des professionnels de santé. Les documents générés sont des propositions : le praticien en conserve l'entière responsabilité clinique et doit les relire et les valider avant tout usage. Achyl ne se substitue pas au jugement médical.

Pour toute question relative à ces mentions : contact@achyl.co.